Annexe 4 : Liste des documents/bases de données consultés
Documents du BOV
- Priorités et principales activités du plan stratégique quinquennal
- Tableau de bord du plan stratégique du BOV, 30 mai
- Rapports annuels de 2008 2009 à 2017 2018
- Sondage sur la satisfaction des clients réalisé par Corporate Research Associates, 2014
- Document sur les catégories GRC (Système de suivi des dossiers de l’ombudsman) ainsi que les questions et types de constatations indiquant les champs de données à recueillir par les Opérations de Charlottetown du BOV (Centre de contact)
- Plan d’activités intégré, 2017-2019 et 2019-2021
- Points saillants des réunions des intervenants, 2016-2018
- Modèle logique, 2015 2016 (archivé)
- Liste des groupes de vétérans, 2016
- Protocole d’entente avec ACC – Services internes et échange d’information, 2017
- Décret en conseil C.P. 2007-530, 3 avril 2007
- Organigramme, février 2019
- Rapports de recherche du BOV, 2008-2018
- Le BOV au sein de l’écosystème de révision et d’appel lié aux prestations des vétérans (ébauche : novembre 2019)
- Profil d’information sur le rendement (PIR), août 2018
- Bulletins, 2017 et 2018
- Salaires et dépenses de F et E selon les états financiers du BOV, 19 mars 2019
- Accords sur les niveaux de service (ANS) avec ACC, 2016-2019
- Documents de planification de 2007
- Questionnaire sur la rétroaction des vétérans et autres clients administré par Corporate Research Associates, 2013
- Contenu du site Web :
- Mandat
- Mandat et membres du Conseil consultatif de l’ombudsman des vétérans
- Histoires qui finissent bien
- Ce que nous faisons (PPP)
- InfoBase du GC approuvée pour l’ombudsman des vétérans, 23 janvier 2019
- GRC (Système de suivi des dossiers de l’ombudsman)
- Document conceptuel sur le poste d’ombudsman fédéral (ébauche : décembre 2019)
- Priorités et principales activités du plan stratégique quinquennal du BOV
- Dépliant Le Tribunal des anciens combattants (révision et appel) : Un tribunal indépendant, 2010
Documents d’ACC
- Vérification de la gouvernance d’ACC, décembre 2017
- Plan ministériel, 2018-2019
- Cadre ministériel des résultats, 2019-2020
- Contenu de l’intranet : Confidentialité du Bureau de l’ombudsman des vétérans, 24 août 2016
- Protocole d’entente avec ACC – Services internes et échange d’information, 2017
- Rapports ministériels sur les résultats, 2014-2015 à 2018-2019
- Sondage national d’ACC, 2017
Autres documents
- Revue de la couverture médiatique du BOV, 2010-2018
- Analyse des bureaux d’ombudsman (divers sites Web)
- Évaluation de l’évaluabilité du BOV réalisée par Goss Gilroy Inc., 2019
- Rapport du Comité permanent des anciens combattants, 2007 – Un recours pour les anciens combattants : mandat pour un ombudsman des anciens combattants
- Décret en conseil C.P. 2007-530, 3 avril 2007
- Organizational Design Review: Exploring Structural Efficiencies, Louis